Aquarioclub Brayon


 
 

Statuts

Article 1er: A l'initiative des Electriciens et Gaziers, il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et décret du 16 Août 1901, ayant pour titre:
"Aquario Club Brayon"

Article 2: Cette association pour but:
- La découverte de l'Aquarium d'eau douce avec ses différentes espèces,
- Les plantes d'aquarium d'eau douce,
- La reproduction des poissons d'eau douce,
- La reconstitution d'un milieu de vie (biotope) en aquarium,
- Découverte de l'aquarium d'eau de mer,
- Echanges entre clubs, expositions,
- Bourses.

Articles 3: Siège Social:
Le siège social est fixé:
 Marie de Neufchâtel
 BP 88
 76270 Neufchâtel en Bray
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration; la ratification par l'Assemblée Générale sera nécessaire.

Article 4: L'association se compose:
 - de membres d'honneur
 - de membres actifs ou adhérents

Article 5: Admission:
Pour faire partie de l'association, il faut être agrée par le Bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admission présentées.

Article 6: Les membres:
- Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services à l'Association; ils sont dispensés de cotisations
- Sont membres actifs ceux qui versent une cotisation annuelle de deux cent cinquante francs pour les adultes, cent francs pour les enfants; cotisations fixées chaque année par l'Assemblée Générale.

Article 7: Radiation:
La qualité de membre se perd par:
 a- La démission,
 b- Le décès.

Article 8: Ressources:
Les ressources de l'Association comprennent:
 1- Le montant des droits d'entrée et des cotisations
 2- Les subventions de l'état, des départements, des communes et de la CMCAS

Article 9: Conseil d'Administration:
- L'Association est dirigée par un Conseil de membres, au minimum, 15 au plus, élus pour trois ans par l'Assemblée Générale.
- Les membres sont rééligibles.
- Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de:
 - Un Président
 - Un Vice-Président (ou plusieurs, le nombre en est déterminé par le Conseil d'Administration)
 - Un Secrétaire
 - Un Secrétaire-adjoint (décidé par le Conseil d'Administration)
 - Un Trésorier
 - Un Trésorier-adjoint (décidé par le Conseil d'Administration)
 - De Membres (entre 3 et 9)
- En cas de vacances de poste, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10: Réunions du Conseil d'Administration:
Le Conseil d'Administration se réunit une fois au moins tous les 6 mois sur convocation du Président ou à la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises par la majorité des voix, avec plus de 50% des membres du Conseil d'Administration présents.
Tout membres du Conseil, qui sans excuses, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du Conseil s'il n'est pas majeur.

Article 11: Assemblée Générale Ordinaire:
L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l'Association à jour de leur cotisation ou droit d'entrée. L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année au cours du premier semestre.
- Quinze jours avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
- Le Président, assisté des membres du Conseil, préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'Association.
- Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.
Il est procédé après épuisement de l'ordre du jour au remplacement, au scrutin secret, des membres du Conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l'Assemblée Générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.

Article 12: Assemblée Générale Extraordinaire:
Si besoin, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, Le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les modalités prévues à l'article 10.

Article 13: Règlement Intérieur:
Un Règlement Intérieur sera établi par le Conseil d'Administration, qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale.
Ce Règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'Administration et au fonctionnement de l'Association.

Article 14: Dissolution:
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et:
 1- L'Actif et le matériel appartenant à la CMCAS de Rouen lui seront intégralement restitués.
 2- L'Actif restant, s'il y a lieu, est dévolu à des Associations de même but ou caritative, déclarées d'intérêt public.