Statuts
Article 1er: A l'initiative
des Electriciens et Gaziers, il est fondé entre les adhérents
aux présents statuts, une association régie par la loi du
1er Juillet 1901 et décret du 16 Août 1901, ayant pour titre:
"Aquario Club Brayon"
Article 2: Cette association
pour but:
- La découverte de l'Aquarium
d'eau douce avec ses différentes espèces,
- Les plantes d'aquarium d'eau
douce,
- La reproduction des poissons
d'eau douce,
- La reconstitution d'un milieu
de vie (biotope) en aquarium,
- Découverte de l'aquarium
d'eau de mer,
- Echanges entre clubs, expositions,
- Bourses.
Articles 3: Siège
Social:
Le siège social est fixé:
Marie de Neufchâtel
BP 88
76270 Neufchâtel en
Bray
Il pourra être transféré
par simple décision du Conseil d'Administration; la ratification
par l'Assemblée Générale sera nécessaire.
Article 4: L'association
se compose:
- de membres d'honneur
- de membres actifs ou adhérents
Article 5: Admission:
Pour faire partie de l'association,
il faut être agrée par le Bureau qui statue lors de chacune
de ses réunions sur les demandes d'admission présentées.
Article 6: Les membres:
- Sont membres d'honneur ceux qui
ont rendu des services à l'Association; ils sont dispensés
de cotisations
- Sont membres actifs ceux qui
versent une cotisation annuelle de deux cent cinquante francs pour les
adultes, cent francs pour les enfants; cotisations fixées chaque
année par l'Assemblée Générale.
Article 7: Radiation:
La qualité de membre se
perd par:
a- La démission,
b- Le décès.
Article 8: Ressources:
Les ressources de l'Association
comprennent:
1- Le montant des droits
d'entrée et des cotisations
2- Les subventions de l'état,
des départements, des communes et de la CMCAS
Article 9: Conseil d'Administration:
- L'Association est dirigée
par un Conseil de membres, au minimum, 15 au plus, élus pour trois
ans par l'Assemblée Générale.
- Les membres sont rééligibles.
- Le Conseil d'Administration choisit
parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de:
- Un Président
- Un Vice-Président
(ou plusieurs, le nombre en est déterminé par le Conseil
d'Administration)
- Un Secrétaire
- Un Secrétaire-adjoint
(décidé par le Conseil d'Administration)
- Un Trésorier
- Un Trésorier-adjoint
(décidé par le Conseil d'Administration)
- De Membres (entre 3 et
9)
- En cas de vacances de poste,
le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est
procédé à leur remplacement définitif par la
prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres
ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait
normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 10: Réunions
du Conseil d'Administration:
Le Conseil d'Administration se
réunit une fois au moins tous les 6 mois sur convocation du Président
ou à la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises
par la majorité des voix, avec plus de 50% des membres du Conseil
d'Administration présents.
Tout membres du Conseil, qui sans
excuses, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives,
pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du Conseil
s'il n'est pas majeur.
Article 11: Assemblée
Générale Ordinaire:
L'Assemblée Générale
Ordinaire comprend tous les membres de l'Association à jour de leur
cotisation ou droit d'entrée. L'Assemblée Générale
Ordinaire se réunit chaque année au cours du premier semestre.
- Quinze jours avant la date fixée,
les membres de l'association sont convoqués par les soins du Secrétaire.
L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
- Le Président, assisté
des membres du Conseil, préside l'Assemblée et expose la
situation morale de l'Association.
- Le Trésorier rend compte
de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.
Il est procédé après
épuisement de l'ordre du jour au remplacement, au scrutin secret,
des membres du Conseil sortants.
Ne devront être traitées,
lors de l'Assemblée Générale, que les questions soumises
à l'ordre du jour.
Article 12: Assemblée
Générale Extraordinaire:
Si besoin, ou sur la demande de
la moitié plus un des membres inscrits, Le Président peut
convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant
les modalités prévues à l'article 10.
Article 13: Règlement
Intérieur:
Un Règlement Intérieur
sera établi par le Conseil d'Administration, qui le fait alors approuver
par l'Assemblée Générale.
Ce Règlement est destiné
à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment
ceux qui ont trait à l'Administration et au fonctionnement de l'Association.
Article 14: Dissolution:
En cas de dissolution prononcée
par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée
Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés
par celle-ci et:
1- L'Actif et le matériel
appartenant à la CMCAS de Rouen lui seront intégralement
restitués.
2- L'Actif restant, s'il
y a lieu, est dévolu à des Associations de même but
ou caritative, déclarées d'intérêt public.